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Marques déposées par OCTAPEH
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SEPIA (Système d'Exploitation des Projets Individualisés d'Accompagnement)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEPIA (Système d'Exploitation des Projets Individualisés d'Accompagnement)
OCTAPEH, Association

Numéro de dépôt :
4290151
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2026
SEPIA (Système d\'Exploitation des Projets Individualisés d\'Accompagnement) de OCTAPEH

Présentation de la marque SEPIA (Système d'Exploitation des Projets Individualisés d'Accompagnement)

Déposée le 27 juillet 2016 par OCTAPEH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEPIA (Système d'Exploitation des Projets Individualisés d'Accompagnement) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est OCTAPEH, Association domicilié(e) 69 Avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lefèvre Pelletier & associés, M. Pican Xavier domicilié(e) 136 AVENUE des champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEPIA (Système d'Exploitation des Projets Individualisés d'Accompagnement) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPIA (Système d'Exploitation des Projets Individualisés d'Accompagnement) arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

OCTAPEH a également déposé les autres marques suivantes : SEPIA , INSERWEB


OCTAPEH, Association - 69 Avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France


Cabinet Lefèvre Pelletier & associés, M. Pican Xavier - 136 AVENUE des champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.